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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) biscuiterie de noirmoutier
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pavé du gois
Marque enregistrée - Marque en vigueur

pavé du gois
biscuiterie de noirmoutier, sarl

Numéro de dépôt :
4360275
Date de dépôt :
10/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2027
pavé du gois de biscuiterie de noirmoutier

Présentation de la marque pavé du gois

Déposée par voie électronique le 10 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) biscuiterie de noirmoutier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pavé du gois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) biscuiterie de noirmoutier domicilié(e) 2 rue des marouettes - 85330 - NOIRMOUTIER EN L'ILE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pierre lerat domicilié(e) 2 rue des marouettes - 85330 - NOIRMOUTIER EN L'ILE - France.

La marque pavé du gois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pavé du gois arrivera à expiration en date du 10 mai 2027.

biscuiterie de noirmoutier a également déposé les autres marques suivantes : Le Croquant Vendéen , Le Beurré Maraichin , Petits Coeurs de Vendee , BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER BNO , BISCUITERIE DE L'ILE , MOLETTE , Le palet noirmoutrin , LES BISCUITS DE NOIRMOUTIER ARTISAN BISCUITIER , BISCUITERIE NOIRMOUTRINE , Délice du skipper


biscuiterie de noirmoutier, sarl - 2 rue des marouettes - 85330 - NOIRMOUTIER EN L'ILE - France


M. pierre lerat - 2 rue des marouettes - 85330 - NOIRMOUTIER EN L'ILE - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.